Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CPB DEVELOPPEMENT
/
CeBio pro
Marque expirée - Marque en non vigueur

CeBio pro
CPB DEVELOPPEMENT SARL

Numéro de dépôt :
3436147
Date de dépôt :
19/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2016
CeBio pro de CPB DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque CeBio pro

Déposée le 19 juin 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CPB DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CeBio pro »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CPB DEVELOPPEMENT domicilié(e) 2 RUE VINCENT VAN GOGH,32000 AUCH - 32000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 294 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CPB DEVELOPPEMENT domicilié(e) 2 RUE VINCENT VAN GOGH,32000 AUVH - 32000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 08 25 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CeBio pro est expirée depuis le 19 juin 2016.

CPB DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : NATVET La mode au naturel , VETNAT , BRÛLOT GASCON , BRÛLOT DE GASCOGNE , BRÛLOT NORMAND


CPB DEVELOPPEMENT SARL - 2 RUE VINCENT VAN GOGH,32000 AUCH - 32000 - France - SIREN 422294017


CPB DEVELOPPEMENT - 2 RUE VINCENT VAN GOGH,32000 AUVH - 32000 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-41

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-47

Inscription le 11 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460325 - Publication au BOPI 2007-09-11

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Engrais pour les terres, ces produits sont conformes aux modes de production de l'agriculture biologique définis dans les règlements européens et français applicables.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Herbes médicinales, ces produits sont conformes aux modes de production de l'agriculture biologique définis dans les règlements européens et français applicables.

Outils à main actionnés manuellement pour le jardinage.

Vêtements, chaussures ; chapellerie ; chemises.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; semences (graines) ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés, tous ces produits sont conformes aux modes de production de l'agriculture biologique définis dans les règlements européens et français applicables.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour être humains ou pour animaux.